1. Interprétation
Dans les présentes conditions de vente (ci-après dénommées les « Conditions ») :
Le « Contrat » désigne un contrat entre Nous et Vous pour la livraison des marchandises et découlant de votre acceptation écrite de notre devis ou autrement par accord écrit ou verbal entre nous et vous, incorporant les présentes conditions et toutes conditions particulières ;
Les « Marchandises » désigne les produits convenus dans le contrat qui Vous seront fournis par Nous ;
Les « Conditions Particulières » désigne toutes les conditions spécifiques relatives à la livraison de biens qui vous sont contenues ou mentionnées dans notre devis ou autrement énoncées dans un accord écrit entre Nous et Vous. En cas de conflit entre les présentes conditions et les conditions particulières, les conditions particulières prévaudront ;
« Nous » désigne Kenwood Limited (n° d’enregistrement de la Société 0872044) ayant un établissement à New Lane, Havant, Hampshire, PO9 2NH ; et
« Vous/Votre/Vos » désigne la personne, la société ou l’entreprise qui achète les Marchandises auprès de Nous
2. Commandes
2.1 Le contrat sera régi par les présentes conditions, y compris toute condition spéciale, à l’exclusion de toutes les autres conditions générales et aucune modification ou variation de toute disposition du contrat ne sera effective à moins qu’elle ne soit écrite et signée par ou pour votre compte ou le nôtre. Afin d’éviter toute ambiguïté, l’acceptation par nous de votre commande n’implique pas l’acceptation des conditions générales accompagnant ou avenant à une telle commande.
2.2 Tout devis est émis sur la base qu’aucun contrat n’entrera en vigueur tant que vous n’aurez pas accepté notre devis par écrit ou que nous n’aurons pas conclu autrement un accord écrit avec vous.
2.3 Les conditions contenues dans tout devis resteront généralement fixes si un contrat le concernant est conclu dans un délai de vingt-huit (28) jours à compter de la date du devis, à condition que nous ne l’ayons pas retiré au préalable.
2.4 Nous n’assumerons aucune responsabilité envers vous jusqu’à ce que nous recevions votre acceptation écrite de notre devis ou que nous concluions autrement un accord écrit avec vous.
2.5 Tout conseil ou recommandation donné(e) par nous ou nos employés, agents ou sous-traitants en lien avec des marchandises qui n’est pas confirmé(e) par écrit est suivi(e) ou a agi(e) entièrement à vos propres risques, et vous ne serons pas responsables de tout conseil ou recommandation qui n’est pas confirmé(e)
3. Preise und Zahlung
3.1 Die Ihnen in Rechnung gestellten Preise sind die zum Zeitpunkt des Versands gültigen Preise. Fehler und Nichtberücksichtigungen in Bezug auf den Preis werden von uns innerhalb einer angemessenen Zeit korrigiert.
3.2 Alle Preise verstehen sich zzgl. Mehrwertsteuer, Versicherung sowie Kosten für das Laden, Entladen und die Installation. Sämtliche dieser Positionen sind zusammen mit dem Kaufpreis für die Ware fällig.
3.3 Wir können Ihnen die Waren oder jegliches Aufstellen der Waren jederzeit nach dem Versand der Waren oder deren Aufstellung in Rechnung stellen. Die Zahlung hat in der auf unserer Rechnung angegebenen Währung innerhalb von dreißig (30) Tagen nach Erhalt unserer Rechnung zu erfolgen.
3.4 Die Einhaltung der Zahlungsfrist ist wesentlich für die Vertragserfüllung. Sollten Sie Ihrer Zahlungsverpflichtung nicht gemäß dieser Vereinbarung nachkommen, sind wir dazu berechtigt, unbeschadet unserer Schadenersatzansprüche, die Lieferung der Waren auszusetzen oder diesen Vertrag sowie jegliche andere aktuelle Verträge, die wir mit Ihnen eingegangen sind, zu kündigen.
3.5 Zusätzlich zu unseren Rechten gemäß Bedingung 3.4 sind Sie verpflichtet, (monatlich) Zinsen von drei Prozent (3 %) über der Basisrate der Barclays Bank Plc auf jegliche ausstehenden Beträge (sowohl vor als auch nach einem Urteil) für die in Kraft getretene Dauer auf Tagesbasis zu zahlen, bis die Zahlung erfolgt ist.
4. Livraison
4.1 L’heure de livraison ne sera pas l’essence du Contrat et toute date de livraison fournie ne sera qu’une estimation. Nous nous réservons le droit de prolonger les délais de livraison dans des délais raisonnables si le retard est dû à un événement échappant à notre contrôle (un « événement de force majeure »).
4.2 Si vous souhaitez connaitre l’heure approximative de livraison, veuillez l’indiquer par écrit sur votre commande.
4.3 Le lieu de livraison sera à votre lieu d’activité habituel.
4.4 Si, pour quelque raison que ce soit, vous n’acceptez pas la livraison des marchandises lorsqu’elles sont prêtes à être livrées, ou si nous ne sommes pas en mesure de livrer les marchandises à temps parce que vous n’avez pas fourni les bonnes coordonnées de livraison ou d’autres informations, dans ce cas :
(a) le risque desdites marchandises Vous sera transféré ;
(b) les marchandises seront réputées avoir été livrées ;
(c) nous pourrons stocker les marchandises jusqu’à la livraison effective, auquel cas vous serez responsable de tous les coûts et dépenses associées (y compris, sans s’y limiter, le stockage et l’assurance) ; et
(d) le prix total des marchandises ainsi que toute somme à appliquer conformément à la Condition 3.2 deviendront immédiatement dus.
4.5 Notre responsabilité en cas de non-livraison des marchandises sera limitée à la livraison des marchandises dans un délai raisonnable ou à l’émission d’une note de crédit contre toute facture émise pour ces marchandises.
4.6 Sous réserve des autres dispositions des présentes conditions, nous ne serons pas responsables de toute perte (y compris la perte de profit), coûts, dommages, charges ou dépenses causés directement ou indirectement par tout retard dans la livraison des marchandises et tout retard ne vous donnera pas le droit de résilier le Contrat à moins que ledit retard ne dépasse cent quatre-vingt (180) jours.
